Règlement
Règlement général et règles officielles des disciplines pratiquées lors de nos tournois
Bienvenu sur l'UPB, veillez à bien lire le règlement minutieusement et d'y adhérer avant de vous inscrire à nos tournoi.
CONDITIONS GÉNÉRALES ET CONDITIONS STANDARD ULTIMATE POOL Belgium (au 01/10/2026)
APERÇU
Tous les joueurs participant à un événement Ultimate Pool Belgium (UPB) - qu'ils soient professionnels ou amateurs - doivent reconnaître, accepter et respecter tous les termes et conditions standards ci-dessous. Merci de bien les lire et de les comprendre.
Ces termes et conditions sont susceptibles d'être modifiés et toutes les décisions prises par l'UPB sont définitives. Si des modifications à ces conditions sont apportées, elles seront référencées vers la fin de ce document et pourront être communiquées aux joueurs par e-mail et sur les réseaux sociaux.
Veuillez noter qu'il est de la responsabilité du joueur d'être informé de tout changement à ces conditions – veuillez les lire avant chaque événement – et de tenir l'UPB informé de tout changement concernant ses coordonnées.
Si l'UPB signale que l'un de ces termes et conditions a été violé, le joueur en question pourrait faire face à des poursuites disciplinaires pour avoir porté atteinte à la réputation de l'organisation et du sport. Si une situation survient qui n'est couverte par l'un de ces termes, la décision de l'UPB sera définitive.
Si vous souhaitez poser une question concernant ces termes et conditions, veuillez contacter un responsable UPB ou envoyer un e-mail à info@ultimatepoolbelgium.com.
INDEX
Directeur du tournoi : Un officiel nommé qui est responsable et supervise les opérations et la gestion d'un tournoi.
Règles internationales du billard 8-ball : Les règles de jeu sous lesquelles se jouent les événements de l'Ultimate Pool.
Officiel(s) UPB : Peut désigner toute personne en position de pouvoir lors ou en dehors des événements UPB. Cela inclut le directeur du tournoi, un officier titré de l'UPB (selon la liste sur le site web de l'UPB) ou un arbitre.
« Personnel » UPB : Toute personne assistant à un événement, soit directement employée par UPB, soit sous-traitante d'une quelconque manière pour l'organiser (par exemple UPB Shop, équipes de montage de tables, équipe de production/équipe de commentaires, etc.)
Arbitre principal : Responsable et supervise une équipe d'arbitres pour un événement.
Bureau de tournoi : Un domaine où le directeur du tournoi et d'autres officiels de l'UPB sont généralement basés lors d'un événement.
Qualification sans jouer : C'est ce qu'un « joueur » reçoit lorsque son « adversaire » ne se présente à aucune partie du match. Le « joueur » recevra une victoire. (FF)
Participant : Un participant peut être toute personne impliquée dans un événement UPB, cela inclut et ne s'y limite pas : joueurs, officiels, responsables UPB et membres du personnel interne travaillant sur un événement (comme au sein de l'équipe de production média et télévisuelle).
En lien : Un individu est lié à un Participant s'il s'agit soit d'un membre de la famille, d'un manager, d'un joueur géré par le même manager que le Participant, d'un partenaire commercial ou d'un associé du Participant.
Veuillez noter que, dans ces Conditions générales standard, le mot ou le terme « joueur » peut également se référer à « joueurs » pour ceux qui participent à un événement par paires ou en équipe.
TITRE I : CONDITIONS STANDARD D'ADMISSION À LA COMPÉTITION
1) Règles de jeu
Sauf indication contraire, tous les événements UPB se jouent selon les règles internationales du billard 8-ball. Celles-ci sont disponibles sur le site de UPB sous l'onglet « Règles ». Cependant, chaque événement peut avoir ses propres règles supplémentaires de tournoi. Ces règles supplémentaires (telles qu'une horloge de tir, une horloge de match, un golden break, un golden duck, etc.) seront communiquées aux participants.
Tous les matchs commencent par un tirage à la bande, le vainqueur décidant s'il souhaite passer en premier ou en dernier. Les joueurs ne peuvent utiliser que des équipements de jeu sélectionner par les règles des règles internationales du billard 8-ball. Si un joueur souhaite demander l'autorisation d'utiliser un équipement non autorisé, il doit écrire à l'avance à l'UPB via info@ultimatepoolbelgium.com au moins sept jours avant le début de l'événement suivant pour lequel il souhaite utiliser l'équipement.
2) Dépôts et paiements
Tous les frais d'inscription doivent être payés en totalité avant le début de l'événement. En ce qui concerne une Ultimate Pool Belgium Series (Challenger, Féminine, NxtGen et Handicap), tous les frais d'inscription pour la saison doivent être payés intégralement avant le début de l'événement (sauf indication contraire).
Les acomptes et tous les frais d'inscription ne sont pas remboursables. Les organisateurs se réservent le droit de retirer et remplacer tout participant qui ne respecte pas un délai de paiement. En payant votre acompte/frais d'entrée, il est considéré que vous avez lu et accepté de respecter les règles énoncées par l'UPB dans ces Conditions générales Standard.
3) Candidatures/Tirages/Formats
L'UPB a le droit de refuser les candidatures. L'UPB a le droit de fermer les inscriptions d'un événement plus tôt que prévu et de prolonger la date de clôture des candidatures. Les joueurs doivent être sur le site 30 minutes avant leur début de match, bien que les heures de début puissent être retardées si les matchs précédents ont duré plus longtemps que prévu.
L'administration de l'UPB a le droit de modifier une heure de début précédemment prévue. Dans ce cas, les joueurs impliqués seront informés le plus possible à l'avance.
Des circonstances imprévues peuvent obliger l'UPB à annuler ou modifier un événement à court préavis – dans les deux cas, l'UPB en a le droit. Cela peut signifier changer le lieu et/ou reporter la date d'un événement. L'UPB ne sera pas responsable des frais personnels encourus dans ces cas.
Si un événement est annulé, le joueur se verra rembourser les frais d'inscription. Si un événement est reprogrammé, le joueur se verra offrir la possibilité de voir ses frais d'inscription transféré à la nouvelle date prévue ou de se voir rembourser.
L'UPB s'engage à publier les tirages au sort et un calendrier des matchs d'un événement au moins une semaine avant le début de l'événement. Celles-ci sont disponibles sur le site web de l'UPB (ultimatepoolbelgium.com) dans l'onglet « Score en direct ».
De nombreux événements de l'UPB ont des formats et des règles de compétition spécifiques – ces détails pour chaque événement se trouvent dans l'onglet « Tournois » sur le site de l'UPB.
Les matchs sur une table d'« arène principale » sont susceptibles d'être en conditions de match et de chronomètre de tir. Les joueurs seront informés avant le match du format.
Veuillez noter que l'UPB a le droit de modifier les détails du format annoncé d'un événement si cela est jugé nécessaire et/ou au bénéfice de l'événement. Cela peut se faire à très court préavis.
Il est de la seule responsabilité du joueur de s'assurer qu'il connaît l'heure de début de ses matchs.
4) Prix en argent
Les récompenses pour chaque événement sont publiées avant le début d'une compétition. Veuillez consulter la page du tournoi concerné sur le site de l'UPB. Si l'UPB ne peut pas fournir une liste complète des récompenses des prix, il fournira au moins les informations sur les prix les plus gros.
Pour les joueurs qui gagnent des prix, l'UPB s'engage à verser ce montant dans les vingt (20) jours ouvrables, à condition que les informations bancaires pertinentes du joueur soient enregistrées.
5) Classements/Têtes de série
L'UPB organise une liste de classement tout au long de la saison pour chaque série. L'UPB s'engage à mettre à jour les classements le plus rapidement possible à la fin d'un événement. Celles-ci seront publiées sous l'onglet « Live Scoring » sur le site de l'UPB. Les événements sur invitations UPB ne comptent dans aucune liste de classement.
Pour des informations détaillées et à jour sur les événements de classement, les points et la structure, veuillez consulter l'onglet « Tournois » sur le site de l'UPB.
Pour les événements UPB où les têtes de série sont utilisées, l'UPB peut faire monter le joueur le mieux classé suivant de la liste de classement pertinente pour combler une place de tête de série si le joueur tête de série d'origine n'a pas participé à un événement. L'UPB a le droit de placer un joueur « joker » en position de tête de série pour un événement.
6) Installations « entraînements »
Veuillez consulter un responsable UPB au sujet de la disponibilité des installations d'entraînement lors d'un événement.
7) Attribution des tableaux
L'attribution des tables pour les correspondances sera déterminée par l'UPB et ses partenaires. Il y a parfois plusieurs facteurs que l'UPB doit prendre en compte, notamment l'équité, les sponsors, les supporters dans l'arène et les spectateurs. L'allocation des tableaux pour les correspondances peut changer à très court préavis. La décision de l'administration supérieur sur l'attribution des tables est définitive.
8) Inscription / Retard / Incapacité à jouer
Les joueurs sont priés de s'inscrire au bureau du tournoi au moins 15 minutes avant l'heure de début du match prévue. L'emplacement du bureau du tournoi sera indiqué dans le lieu.
Si un joueur n'est pas présent et prêt à jouer à la bonne table de jeu pour son match à l'heure de début prévue, son adversaire doit informer un officiel UPB au bureau du tournoi. Ce (ou un autre responsable nominé/désigné) de l'UPB fera alors une annonce indiquant que le joueur absent et non prêt à jouer est désormais « sur le compte horloge ». Cela signifie que toutes les dix minutes à compter de l'heure de départ prévue, jusqu'à ce que le joueur absent soit présent et prêt à jouer, son adversaire se verra attribuer une frame jusqu'à ce que l'objectif du match soit atteint.
Si l'objectif du match est atteint, ce sera le résultat du match. Par exemple, si un match était prévu à 12h00 et qu'un joueur n'était pas présent et prêt à jouer avant 12h37, son adversaire menait 3-0.
Si une situation se produit où quelqu'un est « en service », l'UPB a le droit d'utiliser cette table concernée pour un autre match. Si le joueur en retard arrive, la partie peut être placée sur une autre table et les joueurs doivent attendre qu'une table se libère.
Si un joueur sait qu'il va être en retard à l'heure de début prévue, l'UPB apprécierait qu'il puisse contacter un officiel UPB dès que possible – à condition que cela lui soit sûr.
Le directeur du tournoi/l'officiel UPB peut faire preuve de discernement sur les règles ci-dessus dans des circonstances exceptionnelles.
9) Non-participation
Si un joueur sait qu'il ne participera pas à un événement UPB, il doit contacter un officiel UPB au moins 24 heures avant l'heure de début de son premier match et se retirer officiellement de cet événement en le déclarant.
Si un joueur ne fait pas savoir à un officiel UPB qu'il ne sera pas présent, ou s'il va être en retard (selon le Point 9), il peut être sanctionné (sauf circonstances exceptionnelles liées à la situation, comme une maladie ou une blessure).
10) Réserves et remplacements
L'UPB annule le droit de remplacer un participant et/ou d'ajouter des participants à un événement. Une fois qu'un tirage au sort de l'événement a été publié, un joueur peut se retirer de cet événement, bien qu'il n'ait pas droit à un remboursement. Si un joueur se retire d'un événement après la publication du tirage, il ne sera pas remplacé et son adversaire recevra un Walkover.
Walkover : Victoire par forfait
11) Arbitres
Il y aura toujours au moins un arbitre qualifié officiant ou itinérant lors d'un événement. Tous les joueurs ont le droit de demander l'intervention d'un arbitre afin d'obtenir une clarification sur une règle, de résoudre un litige, d'assister à un coup ou de prendre une décision. Si vous ne trouvez pas d'arbitre, veuillez-vous adresser à un officiel de l'UPB (généralement présent au bureau du tournoi).
Les joueurs sont tenus de respecter les décisions des arbitres et des officiels. Ils ont toutefois le droit de demander que la situation soit examinée par l'Arbitre principal et/ou le Directeur du tournoi.
12) Coaching
Le coaching est interdit pendant le déroulement d'un match. Par souci de clarté, cette interdiction s'applique également entre les manches d'un même match. La seule exception peut concerner les compétitions disputées en double ou par équipes. Dans ce cas, les modalités seront communiquées aux joueurs avant le début de l'épreuve.
Le coaching est autorisé durant les pauses officielles d'au moins dix minutes ainsi qu'entre deux matchs.
Si un joueur estime que son adversaire reçoit des conseils de manière irrégulière, il est en droit d'en informer un arbitre.
13) Appareils de communicatio
Les joueurs ne sont pas autorisés à utiliser un appareil de communication (téléphone portable, montre connectée, écouteurs, etc.) pendant un match, y compris entre les manches. Ils peuvent utiliser ces appareils uniquement durant une pause officielle d'au moins dix minutes ou entre deux matchs.
Si un joueur estime que son adversaire utilise un appareil de communication de manière irrégulière, il est en droit d'en informer un arbitre. Une dérogation exceptionnelle peut être accordée par le Directeur du tournoi pour des circonstances particulières.
14) Matchs en retard / Jeu lent
À la discrétion du Directeur du tournoi, un joueur peut être placé « sous chronomètre » lorsqu'un match accuse un retard sur l'horaire prévu ou lorsqu'il est considéré qu'il prend un temps excessif pour exécuter ses coups.
Les joueurs participant à des événements de l'UPB comportant une horloge de match ne doivent pas perdre inutilement de temps pendant la phase d'ouverture du match. Par « phase d'ouverture du match », on entend la période précédant la réduction du temps alloué pour chaque coup.
Par exemple, un match peut débuter avec une limite de 30 secondes par coup durant les quinze premières minutes, avant de passer à 15 secondes par coup durant les cinq dernières minutes. Dans cet exemple, les quinze premières minutes constituent la phase d'ouverture du match.
15) Interruptions de jeu
En dehors des pauses officielles ou autorisées par un arbitre, un officiel de l'UPB ou le Directeur du tournoi, les matchs doivent être disputés sans interruption jusqu'à leur terme. Les joueurs sont toutefois autorisés à utiliser les sanitaires ou à se procurer des rafraîchissements à l'intérieur du lieu de compétition, à condition de le faire rapidement et, si possible, d'en informer leur adversaire.
Les pauses pour fumer sont interdites pendant un match, sauf durant une pause officielle d'au moins dix minutes.
Un temps mort médical de courte durée peut être accordé si un joueur rencontre un problème de santé. Si une interruption plus longue s'avère nécessaire, le Directeur du tournoi déterminera la solution la plus juste et la plus appropriée.
Si une queue est endommagée pendant un match, le joueur peut demander à un arbitre ou au Directeur du tournoi un temps mort matériel de quinze minutes. L'arbitre ou le Directeur du tournoi décidera si les dommages sont suffisamment importants pour accorder ce temps mort. Si le joueur n'est pas prêt à reprendre le jeu à l'issue des quinze minutes, il perdra la manche en cours puis une manche supplémentaire toutes les dix minutes, conformément au point 9.
Veuillez noter qu'un temps mort matériel sera très rarement accordé lors d'un match chronométré.
Si un joueur estime que son adversaire abuse des interruptions de jeu, il est en droit d'en informer un arbitre.
Pour les matchs retransmis en direct à la télévision, des pauses publicitaires peuvent avoir lieu entre certaines manches.
16) Achèvement des manches et des matchs
Toutes les manches et tous les matchs des compétitions organisées par l'UPB doivent être disputés jusqu'à leur terme, sauf autorisation ou accord exprès d'un arbitre. Si une manche ou un match est abandonné prématurément sans l'autorisation d'un arbitre, le joueur fautif pourra perdre tout ou partie de ses gains ainsi que de ses points au classement.
17) Invités
Les joueurs participant à un événement de l'UPB sont autorisés à être accompagnés d'invités. Ils sont toutefois invités à informer leurs invités des règles de comportement attendues, notamment le respect des autres personnes présentes et du lieu de compétition. Si le comportement d'un invité est jugé inapproprié, celui-ci pourra être invité à quitter immédiatement les lieux.
18) Récompenses et dotations
Sauf indication contraire annoncée avant un événement, les prix, primes et dotations seront attribués conformément aux dispositions publiées par l'UPB. L'UPB se réserve le droit de modifier la répartition des prix ou des dotations lorsque des circonstances exceptionnelles le justifient.
Les gains pourront être soumis aux retenues fiscales ou à toute autre obligation légale applicable dans le pays où se déroule l'événement. Il appartient à chaque joueur de s'assurer qu'il respecte les obligations fiscales qui lui sont applicables.
19) Cérémonies protocolaires et remise des prix
Les joueurs tenus d'assister à une cérémonie officielle (remise des prix, présentation des finalistes, séance photo, interview ou toute autre activité officielle) doivent y participer, sauf autorisation expresse d'un officiel de l'UPB. Les joueurs doivent adopter une attitude respectueuse et professionnelle durant ces cérémonies.
Le refus injustifié de participer à une cérémonie officielle pourra entraîner des sanctions disciplinaires ou la perte de tout ou partie des prix, primes ou points de classement obtenus lors de l'événement.
20) Obligations des joueurs envers les médias
Les joueurs peuvent être invités à participer à des interviews, des séances photographiques, des conférences de presse ou à toute autre activité médiatique organisée par l'UPB dans le cadre de la promotion du sport ou de l'événement. Lorsqu'une telle demande est raisonnable, les joueurs sont tenus d'y collaborer.
Ils doivent faire preuve de courtoisie et de professionnalisme dans leurs échanges avec les journalistes, les diffuseurs, les partenaires et les représentants des médias. Toute absence injustifiée ou tout comportement inapproprié pourra être pris en considération dans le cadre d'une procédure disciplinaire.
21) Droits de communication et de publication
En participant à un événement organisé par l'UPB, le joueur autorise l'UPB à publier son nom sur ses différents supports de communication, notamment son site internet, ses réseaux sociaux et toute autre plateforme officielle accessible au public. Ces informations pourront également être reprises, diffusées ou partagées par des médias ou des organismes tiers.
Des photographies et des vidéos sont régulièrement réalisées lors des événements de l'UPB. En participant à un événement, le joueur autorise l'utilisation de son image par l'UPB sur l'ensemble de ses supports de communication. L'image d'un joueur pourra également être utilisée sur des supports promotionnels tels que des affiches, publicités ou campagnes destinées à promouvoir les compétitions.
En cas d'objection concernant l'utilisation de son image ou de son nom, le joueur est invité à contacter un responsable de l'UPB.
22) Télévision et diffusion en direct
Certains matchs organisés par l'UPB peuvent être diffusés, en direct ou en différé, à la télévision ou sur des plateformes de diffusion en ligne. La retransmission des événements constitue un élément essentiel du développement de l'Ultimate Pool Belgium et permet de générer des revenus ainsi que de promouvoir ce sport.
En participant à un événement, chaque joueur accepte que son image, sa voix et ses prestations puissent être filmées, enregistrées et diffusées sur tout support audiovisuel ou numérique. Les joueurs peuvent être sollicités pour participer à des interviews avant ou après leurs matchs dans le cadre de ces retransmissions.
En cas de difficulté concernant ces dispositions, le joueur est invité à contacter un responsable de l'UPB.
23) Comportement dans les médias et sur les réseaux sociaux
Si un joueur ou un officiel publie ou tient des propos dans les médias ou sur les réseaux sociaux susceptibles de porter atteinte à la réputation de l'UPB ou du sport du billard anglais 8-Ball, il pourra faire l'objet d'une procédure disciplinaire. Les joueurs et les officiels sont rappelés à leurs obligations découlant de leur Code de conduite (Sections Deux et Trois) ainsi que de la Politique relative aux réseaux sociaux (Section Huit).
24) Protection des mineurs et des adultes vulnérables
La sécurité et le bien-être des joueurs, officiels, membres du personnel et supporters de l'UPB constituent une priorité absolue. Veuillez consulter la Politique de protection des mineurs et des adultes vulnérables figurant à la Section Sept.
Toute personne estimant qu'un problème relatif à la protection d'un mineur ou d'un adulte vulnérable est survenu lors d'un événement ou d'une activité organisée par l'UPB est invitée à contacter le Responsable de la protection désigné :
Michael Dujardin
Téléphone : +32 498 46 33 10
Courriel : info@ultimatepoolbelgium.com
En cas d'urgence, contactez immédiatement les services de secours compétents.
25) Vente de matériel
Seuls les titulaires d'une autorisation officielle sont habilités à vendre du matériel ou des accessoires de billard lors des événements organisés par l'UPB. Toute personne souhaitant obtenir cette autorisation doit contacter l'UPB. Toute vente réalisée sans autorisation pourra entraîner l'exclusion immédiate de l'événement.
26) Utilisation des données personnelles
À partir des coordonnées communiquées lors de son inscription, l'UPB pourra contacter les joueurs afin de les informer des prochains événements, leur adresser des lettres d'information ou toute communication promotionnelle. Les joueurs peuvent à tout moment demander à ne plus recevoir ces communications ou solliciter la suppression de leurs données de la base de données de l'UPB.
Clause de non-responsabilité
L'UPB met tout en œuvre afin de fournir aux joueurs et aux supporters des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs peuvent exceptionnellement survenir. Si vous pensez avoir identifié une erreur, veuillez contacter l'UPB par courrier électronique. L'organisation s'efforcera d'y répondre dans un délai de cinq jours ouvrables.
TITRE II — CODE DE CONDUITE DES JOUEURS
Tous les joueurs, professionnels comme amateurs, participant à des événements organisés par l'UPB doivent respecter les règles suivantes :
• Respecter les règles officielles du billard anglais International 8-Ball.
• Toujours jouer au meilleur de leurs capacités.
• Adopter un comportement sportif et exemplaire, aussi bien à la table qu'en dehors.
• Donner un exemple positif aux autres joueurs, aux supporters et aux jeunes pratiquants.
• Ne tenir aucun propos ni adopter aucun comportement susceptible d'intimider, d'offenser, d'insulter, d'humilier ou de discriminer une personne en raison notamment de son handicap, de sa religion, de sa race, de sa couleur de peau, de son origine nationale ou ethnique, de son sexe ou de son orientation sexuelle.
• Respecter la politique de tolérance zéro de l'UPB à l'égard du harcèlement et de l'intimidation.
• Garder son calme en toutes circonstances.
• Respecter ses adversaires, les supporters, les officiels de l'UPB, les membres du personnel, le lieu de compétition, le matériel, le sport et lui-même.
• Coopérer avec les arbitres et les officiels.
• Être conscient que son comportement en dehors des événements de l'UPB peut avoir des conséquences sur sa propre réputation, sur celle de l'Ultimate Pool ainsi que sur l'image du sport.
Le non-respect de ce Code de conduite pourra être considéré comme portant atteinte à la réputation de l'UPB et du billard 8-Ball. Le joueur concerné pourra être amené à s'expliquer et faire l'objet de mesures disciplinaires.
TITRE III – CODE DE CONDUITE DES OFFICIELS ET ARBITRES DE L'UPB
Tous les officiels et arbitres de l'UPB doivent agir dans l'intérêt supérieur du sport régi par les Règles Internationales du Billard 8-Ball. À ce titre, ils sont tenus de :
• Faire respecter les Règles Internationales du Billard 8-Ball.
• Adopter en toutes circonstances un comportement professionnel, tant pendant les événements qu'en dehors de ceux-ci, afin de préserver l'honneur du sport et d'en assurer une promotion positive lorsque cela est possible.
• Veiller à ne tenir aucun propos ni adopter aucun comportement susceptible d'intimider, d'offenser, d'insulter, d'humilier ou de discriminer une personne en raison de son handicap, de sa religion, de sa race, de sa couleur de peau, de son origine nationale ou ethnique, de son sexe ou de son orientation sexuelle.
• Ne jamais abuser de leur autorité, exercer une influence excessive ou tirer un avantage indu à l'égard d'autres officiels, des joueurs, des supporters ou du personnel externe présent sur le lieu de la compétition.
• Consulter l'Arbitre principal ou le Directeur du tournoi désigné et respecter leur décision lorsqu'une situation nécessite une clarification ou un second avis.
• Veiller à la sécurité et au bien-être des autres officiels, des joueurs, des supporters et du personnel externe présents sur le lieu de la compétition.
• Porter une tenue appropriée, conformément aux instructions de l'Arbitre principal, lorsqu'ils arbitrent ou exercent leurs fonctions lors d'un événement.
• Ne consommer en aucun cas de boissons alcoolisées pendant leur période de service lors d'un événement.
• Respecter la Politique de protection des mineurs et des adultes vulnérables de l'UPB.
• Contribuer activement à faire de l'Ultimate Pool un environnement inclusif, respectueux et accueillant pour tous.
Les officiels et arbitres de l'UPB doivent également être conscients que leur comportement en dehors des événements organisés par l'UPB peut avoir une incidence sur leur réputation personnelle, sur celle de l'Ultimate Pool ainsi que sur l'image du sport.
Tout manquement aux dispositions du présent Code de conduite pourra entraîner des mesures disciplinaires prononcées par l'UPB.
TITRE IV – POLITIQUE D'ÉLIGIBILITÉ – WOMEN'S SERIES
Introduction
En Belgique, la situation juridique concernant l'éligibilité des femmes transgenres dans les compétitions sportives féminines diffère sensiblement de la position britannique. Voici l'état du droit et de la jurisprudence en Belgique à ce sujet (en date de 2026) :
Le cadre légal belge
La Loi Transgenre de 2017 : Contrairement au Royaume-Uni, la Belgique a adopté une approche basée sur l'autodétermination. Depuis 2017, toute personne peut modifier son enregistrement officiel de genre à l'état civil sans condition médicale (hormonale ou chirurgicale). Une fois le changement effectué, la personne est juridiquement reconnue dans son nouveau genre pour tous les actes de la vie civile.
La Loi Genre (Loi anti-discrimination) : La législation belge interdit toute discrimination directe ou indirecte fondée sur le genre, ce qui inclut l'identité de genre et l'expression de genre. L'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes (IEFH) veille à ce que les organisations, y compris sportives, respectent ce cadre.
Jurisprudence majeure : Le tournant de 2025
Un arrêt crucial a été rendu par le Tribunal de première instance de Bruxelles le 22 juillet 2025. Les points clés du jugement belge :
• Discrimination illégale : La justice belge a estimé que l'exclusion automatique des femmes transgenres des compétitions féminines constituait une discrimination directe violant la législation belge.
• Insuffisance des preuves scientifiques : Le tribunal belge a jugé que les fédérations ne rapportaient pas la preuve d'un avantage physique « disproportionné » ou « systématique » qui justifierait une exclusion totale, particulièrement dans les catégories amateurs ou seniors.
• Primauté de l'identité légale : En Belgique, une femme transgenre reconnue légalement comme femme doit être traitée comme telle dans l'accès aux activités sociales et sportives.
6. Tolérance zéro
L'UPB applique une politique de tolérance zéro à l'égard de toute forme de discrimination. L'UPB s'efforcera également de répondre aux besoins individuels de chacun afin que son expérience au sein de l'organisation soit positive.
7. Emploi et bénévolat
Cette politique n'a aucune incidence sur les activités de bénévolat ou les relations de travail. L'UPB continuera de veiller à offrir un environnement accueillant, respectueux et inclusif à toutes les personnes impliquées dans son organisation.
8. Rôles et responsabilités
Tous les participants restent soumis au Code de conduite de l'UPB ainsi qu'à l'ensemble des obligations prévues par les présentes Conditions Générales.
Date d'entrée en vigueur : 01/10/2026
TITRE V – CODE VESTIMENTAIRE
Sauf disposition contraire, tous les joueurs doivent porter le polo ou le maillot officiel de l'UPB. À défaut, ils peuvent porter leur propre polo, à condition qu'il possède un col, qu'il soit à manches courtes ou longues. En complément, les joueurs doivent porter :
• un pantalon de costume (toutes couleurs et motifs autorisés) ;
• des chaussures habillées ou des baskets entièrement noires (les modèles de type Nike Air, Skechers ou similaires ne sont pas autorisés).
Le logo Ultimate Pool ou Ultimate Pool Belgium doit rester visible sur le côté gauche de la poitrine, sauf autorisation contraire. Chaque joueur peut afficher jusqu'à cinq logos de sponsors personnels sur sa tenue. L'UPB se réserve toutefois le droit de limiter ce nombre à quatre afin d'intégrer le logo d'un sponsor officiel de l'événement, y compris à très court préavis.
Les logos de sponsors sont autorisés sur les manches mais pas dans le dos du vêtement. Chaque écusson ne peut dépasser 85 mm × 50 mm. Lorsque cela est requis, les joueurs devront porter un écusson du sponsor officiel sur la partie droite de la poitrine. Celui-ci sera fourni par l'UPB.
L'âge du joueur ainsi que ses convictions religieuses seront pris en considération lorsqu'un logo pourrait poser un problème juridique ou éthique. Si un sponsor personnel entre en conflit avec un partenaire officiel de l'UPB ou est jugé inapproprié, le joueur pourra être contraint de retirer ou masquer ce logo. Il est conseillé de consulter un responsable de l'UPB avant l'événement afin d'éviter tout litige.
L'UPB ne pourra être tenue responsable d'une éventuelle perte financière liée au retrait d'un sponsor personnel.
Si la tenue d'un joueur est jugée non conforme, celui-ci devra immédiatement la remplacer ou la modifier. Jusqu'à cette mise en conformité, il sera considéré comme non prêt à jouer et les sanctions prévues à la Section 1, point 9 pourront être appliquées.
Les joueurs présentant un motif médical pourront obtenir une dérogation après examen de leur situation. Tout joueur d'une série dans un tournoi se présentant sans son maillot officiel devra en acheter un sur place avant d'être autorisé à jouer. Pour la saison 2026, tous les joueurs devront porter le maillot qui leur a été attribué pour cette saison.
TITRE VI – RÈGLES RELATIVES AUX PARIS
1) Généralités
Les joueurs amateurs et professionnels actuellement inscrits auprès de l'UPB ne sont pas autorisés à parier sur une compétition à laquelle ils participent ou ont participé. Les officiels de l'UPB ne peuvent pas davantage parier sur une compétition dans laquelle ils exercent ou ont exercé leurs fonctions.
2) Infractions liées aux paris
Toute violation des dispositions suivantes pourra entraîner des sanctions disciplinaires.
2.1) Paris interdits
Il est interdit à un participant :
• de placer, accepter ou organiser un pari portant sur le résultat, le score, le déroulement ou tout autre aspect d'un événement organisé par l'UPB.
• de provoquer volontairement un événement particulier au cours d'une rencontre lorsque celui-ci fait l'objet d'un pari dont lui-même ou une personne qui lui est liée pourrait tirer un avantage.
• d'exercer un contrôle, direct ou indirect, sur une société de paris sportifs, d'en assurer la gestion ou d'y détenir des intérêts significatifs. La détention de moins de 5 % du capital d'une société de paris à des fins purement financières n'est pas considérée comme une infraction.
2.1.2) Corruption
Constitue également une infraction :
• truquer ou tenter de truquer un match ;
• accepter, proposer ou solliciter un pot-de-vin afin d'influencer un résultat ;
• ne pas jouer volontairement à son meilleur niveau contre rémunération ou avantage quelconque ;
• encourager ou aider une autre personne à commettre l'une des infractions ci-dessus.
2.1.3) Utilisation abusive d'informations privilégiées
Constitue une infraction le fait, pour un participant :
• d'utiliser, à des fins de paris, ou de communiquer à toute autre personne à cette même fin, toute information relative à un événement sportif organisé par l'UPB dont il a connaissance en raison de sa fonction ou de son implication dans le sport, lorsque cette information n'est pas publique ;
• de communiquer, contre rémunération ou tout autre avantage, avant ou pendant un événement, des informations concernant les compétiteurs d'une épreuve de l'UPB, les conditions de jeu, les considérations tactiques ou tout autre aspect de la compétition, sauf si ces informations sont déjà publiques ;
• de solliciter, d'inciter, de convaincre, d'encourager ou de faciliter un autre participant à enfreindre l'une quelconque des dispositions du présent article.
3) Signalement des violations
3.1) Lorsqu'un participant fait l'objet d'une approche visant à influencer le résultat ou le déroulement d'un match, ce participant est tenu d'en informer l'UPB dès que cela est raisonnablement possible et, en tout état de cause, au plus tard dans les vingt-quatre heures suivant cette approche.
3.2) Tout participant qui apprend qu'une telle approche a été adressée à une autre personne est tenu de la signaler à l'UPB dans un délai maximal de vingt-quatre heures à compter du moment où il en a eu connaissance.
3.3) Tout participant ayant connaissance de toute autre violation des présentes Règles relatives aux paris est tenu d'en informer l'UPB dès que cela est raisonnablement possible après en avoir eu connaissance.
3.4) Coopération aux enquêtes
Chaque participant est tenu de coopérer pleinement avec toute enquête menée par l'UPB, notamment en :
• Fournissant une déclaration écrite exposant de manière détaillée l'ensemble des faits et circonstances relatifs à la violation présumée.
• Se présentant afin de répondre aux questions et de fournir les renseignements demandés.
• Remettant à l'UPB, sur simple demande, tout document, renseignement ou tout autre élément de preuve en sa possession.
• Donnant à l'UPB l'accès à tous les documents et données en lien avec la violation présumée, notamment : les comptes de paris, les relevés bancaires, les relevés téléphoniques, les historiques des fournisseurs d'accès à Internet, les comptes sur les réseaux sociaux, les courriers électroniques, ainsi que toute information enregistrée sur des téléphones, tablettes, appareils électroniques, disques durs d'ordinateur ou tout autre support numérique.
3.5) Tentative de violation
Toute tentative de violation des présentes règles sera considérée comme une violation effective et pourra être sanctionnée comme telle.
TITRE VII – PROTECTION DES MINEURS ET DES ADULTES VULNÉRABLES
Champ d'application
La présente politique s'applique aux membres du personnel de l'UPB (salariés, officiels, arbitres, travailleurs indépendants, bénévoles) ainsi qu'aux joueurs participant aux événements organisés par l'UPB susceptibles d'entrer en contact avec des enfants, des jeunes ou des adultes vulnérables.
Qu'est-ce que la protection des personnes (« Safeguarding ») ?
La protection des personnes consiste à assurer leur sécurité contre toute forme de préjudice, de maltraitance ou de négligence. La maltraitance peut notamment prendre les formes suivantes : violences physiques, violences psychologiques ou morales, violences sexuelles, menaces de violence, comportements de contrôle ou d'intimidation.
Les principaux risques auxquels les enfants peuvent être exposés lors des événements comprennent notamment :
• les blessures accidentelles ;
• le fait d'être perdu, non accompagné ou sans surveillance ;
• le fait d'être témoin ou victime de comportements inappropriés ;
• les risques liés aux prédateurs criminels.
Nos engagements
L'UPB s'engage à protéger les enfants, les jeunes et les adultes vulnérables notamment en :
• les écoutant, les respectant et en accordant de l'importance à leurs préoccupations ;
• désignant un Responsable de la protection (« Safeguarding Lead ») ;
• assurant une gestion efficace de son personnel grâce à un encadrement adapté et des formations ;
• diffusant les bonnes pratiques en matière de protection auprès des membres du personnel, des joueurs et des spectateurs ;
• garantissant un environnement physique sûr pour tous lors des événements de l'UPB.
Signalement d'une préoccupation
Toute personne s'inquiétant du comportement d'un membre du personnel envers un enfant, un jeune ou un adulte vulnérable est invitée à contacter sans délai le Responsable de la protection désigné :
Nom : Serge Lenaerts
Téléphone :
Adresse électronique :
TITRE VIII – POLITIQUE ET RECOMMANDATIONS RELATIVES AUX RÉSEAUX SOCIAUX
Les réseaux sociaux constituent un moyen simple et efficace de communiquer avec sa famille, ses amis et ses supporters. Ils peuvent toutefois également devenir une plateforme où certaines personnes publient anonymement des messages haineux, susceptibles d'avoir des conséquences néfastes sur la santé mentale et le bien-être des personnes visées.
En tant que joueur ou officiel de l'Ultimate Pool Belgium (UPB), vous serez probablement davantage exposé au regard du public. Cette visibilité peut représenter une formidable opportunité, mais elle peut également faire de vous la cible de personnes malveillantes agissant derrière l'anonymat de leur écran.
Prendre soin de soi sur les réseaux sociaux
Si vous êtes confronté à des messages haineux ou du harcèlement, l'UPB vous recommande de :
• ne pas répondre à l'auteur des messages. Les « trolls » recherchent généralement une réaction ; ne leur offrez pas cette satisfaction ;
• envisager de bloquer le compte concerné et de le signaler à la plateforme ;
• conserver des preuves des publications concernées (captures d'écran) si vous souhaitez entreprendre des démarches complémentaires.
Si vous souhaitez être accompagné dans ces démarches, vous pouvez contacter Hajar Serraj, Responsable des réseaux sociaux de l'Ultimate Pool Belgium, à l'adresse suivante : hajar@mdngroup.be.
Évitez les réactions impulsives en ligne
En tant que joueur ou officiel de l'UPB, chacun de vos propos et chacune de vos publications contribuent à votre image personnelle, mais également à celle de l'UPB et du billard anglais 8-Ball dans son ensemble.
Réfléchissez toujours avant de publier un message. Évitez les sujets inutilement polémiques et les commentaires publiés immédiatement après une défaite ou lorsque vous êtes en colère ou frustré. Prenez le temps de retrouver votre calme avant de vous exprimer publiquement.
Avant toute publication, posez-vous les questions suivantes :
• Pourquoi est-ce que je souhaite publier ce message ?
• Quel est l'objectif recherché ?
• Est-ce réellement le bon moment pour le faire ?
Gardez à l'esprit que, même supprimée, une publication peut avoir été enregistrée ou partagée par d'autres personnes. Tout joueur ou officiel dont les publications porteraient atteinte à la réputation de l'UPB pourra faire l'objet de mesures disciplinaires.
Valorisez votre image
L'UPB encourage les joueurs à publier un contenu pertinent et de qualité. Une banque d'images officielles est mise à disposition des joueurs. Les joueurs sont invités à contacter Hajar Serraj pour toute proposition de contenu ou de projet promotionnel.
Déclaration de l'UPB concernant les abus sur les réseaux sociaux
L'Ultimate Pool Belgium condamne fermement tout propos haineux, injurieux ou abusif dirigé contre ses joueurs, ses supporters, ses arbitres, ses officiels ou les membres de son personnel. L'UPB applique une politique de tolérance zéro à l'égard de ces comportements. Les publications publiques sont régulièrement surveillées et toute personne auteur ou complice de tels comportements pourra faire l'objet de sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'interdiction de participer aux événements organisés par l'UPB.
TITRE IX – PROCÉDURE DISCIPLINAIRE
1) Généralités
Lorsqu'il est allégué qu'un joueur ou un officiel a enfreint les présentes Conditions Générales de l'UPB ou porté atteinte à la réputation du billard régi par les Règles Internationales du Billard 8-Ball, le joueur ou l'officiel concerné peut faire l'objet d'une procédure disciplinaire.
2) Plainte ou incident
Toute violation présumée ou tout incident peut être porté à la connaissance de l'UPB immédiatement, de manière verbale, notamment sur le lieu d'un événement, ou ultérieurement, par écrit.
3) Enquête préliminaire et décision
Lorsqu'une violation présumée ou un incident est signalé sur place, au moins deux officiels de l'UPB, n'ayant pas été directement impliqués dans les faits, détermineront si une mesure immédiate doit être prise. Ces mesures peuvent notamment comprendre : la disqualification immédiate du joueur ou de l'officiel concerné, son exclusion du lieu de la compétition, sa suspension provisoire jusqu'à nouvel ordre.
4) Procédure disciplinaire – Avant, pendant et après l'audience
Lorsqu'une audience disciplinaire est jugée nécessaire, le joueur ou l'officiel concerné en sera informé par écrit et pourra être suspendu à titre provisoire jusqu'à ce qu'une décision définitive soit rendue.
Le comité disciplinaire sera composé d'au moins deux administrateurs ou responsables de l'UPB. Aucun membre ayant été directement impliqué dans la violation présumée ou l'incident initial ne pourra siéger au sein de ce comité.
Après avoir entendu les observations des parties et examiné les éléments de preuve, le comité délibère. À l'issue de la délibération, le joueur ou l'officiel concerné est informé de la décision ainsi que des éventuelles sanctions. Cette décision lui sera également notifiée par écrit dans les sept jours suivant l'audience.
5) Droit d'appel
Tout joueur ou officiel faisant l'objet d'une sanction dispose d'un droit d'appel. Pour qu'un appel soit recevable, le joueur ou l'officiel devra produire de nouveaux éléments qui n'ont pas été examinés lors de la première procédure (nouvelles informations, nouveaux éléments de preuve, témoignage d'un nouveau témoin).
Le comité d'appel est composé d'au moins deux administrateurs ou responsables de l'UPB qui n'ont participé ni au comité disciplinaire initial ni aux faits ayant donné lieu à la procédure. La décision définitive est communiquée par écrit dans un délai de sept jours suivant l'audience d'appel.
6) Décisions et sanctions disciplinaires
À l'issue d'une enquête préliminaire, d'une audience disciplinaire ou d'une audience d'appel, le comité compétent peut décider de :
• ne prononcer aucune sanction ;
• adresser une lettre d'avertissement ;
• adresser un avertissement formel ;
• infliger une amende avec sursis ;
• infliger une amende ;
• prononcer une suspension avec sursis ;
• prononcer une suspension.
En complément, le joueur concerné peut également perdre tout ou partie des prix en espèces obtenus, des points de classement obtenus lors de la compétition concernée, ou du remboursement de ses droits d'inscription.
7) Conservation des dossiers et communication
L'UPB conservera un dossier écrit relatif à toute violation présumée ayant fait l'objet d'une procédure. Lors des audiences, un procès-verbal sera établi par une personne ne participant ni aux débats, ni aux délibérations, ni à la prise de décision.
À l'issue d'une audience disciplinaire ou d'une audience d'appel, l'UPB pourra publier un communiqué officiel. Toutefois, aucune communication publique ne sera diffusée avant que le joueur ou l'officiel concerné n'ait été personnellement informé de la décision.
